Vente Terrain Tipaza Cherchell
Numéro
30820399
Date
28/05/2024 04:05:47
Description
Lotissement dispose
d'un cahier des charges dispositions législatives et réglementaires en matière d'aménagement et d'urbanisme et notamment l'article 5 de la loi N' 90_29 relative a l'aménagement et l'urbanisme
-L' acquéreur et le lotisseur s'engagent a respecter les dispositions prévues dans les dossiers des permis de lotir
####Définition_du_projet#### chaque lot avec livret foncier - - lotissement contient 55 lots 55 livret foncier sont chez le notaire
Avec toute commodités( assainissement _l'eau _électricité_gaz) les travaux et fini les réseau sont installés
Chaque Superficie possède le ##C_E_S### (Coefficient d’Emprise au Sol indique la surface au sol)
######voirie_et_parking#####
Le lotisseur effectuera les travaux de voirie et parking prévus au plan d'aménagement
La clôture sera obligatoirement composée de deux éléments superposés dont la hauteur ne doit pas dépasser